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Les procès-verbaux sont adoptés en séance par le conseil municipal. Ils sont mis en ligne quelques jours après chaque séance pour consultation.
Procès-verbaux 2023
Consultez les procès-verbaux pour l'année 2023
Procès verbal de la séance ordinaire du 16 janvier 2023.pdf
Procès verbal de la séance ordinaire du 6 février 2023.pdf
Procès verbal de la séance du conseil 6 mars 2023.pdf
Procès verbal de la séance ordinaire du 3 avril 2023.pdf
Procès-verbaux 2022
Consultez les procès-verbaux pour l'année 2022
Procès-verbal de la séance ordinaire du 17 janvier 2022.pdf
Procès-verbal de la séance ordinaire du 7 février 2022.pdf
Procès-verbal de la séance ordinaire du 7 mars 2022.pdf
Procès-verbal de la séance ordinaire du 4 avril 2022.pdf
Procès-verbal de la séance ordinaire du 2 mai 2022.pdf
Procès-verbal de la séance ordinaire du 6 juin 2022.pdf
Procès-verbal de la séance ordinaire du 4 juillet 2022.pdf
Procès-verbal de la séance d'ajournement du 11 juillet 2022.pdf
Procès-verbal de la séance ordinaire du 15 août 2022.pdf
Procès-verbal de la séance ordinaire du 6 septembre 2022.pdf
Procès-verbal de la séance ordinaire du 3 octobre 2022.pdf
Procès-verbal de la séance extraordinaire du 24 octobre 2022.pdf
Procès-verbal de la séance extraordinaire du 2 novembre 2022.pdf
Procès-verbal de la séance ordinaire du 7 novembre 2022.pdf
Procès-verbal de la séance ordinaire du 5 décembre 2022.pdf
Procès-verbal de la séance extraordinaire du 12 décembre 2022.pdf
Procès-verbal de la séance extraordinaire du 12 décembre 2022 (2).pdf
Procès-verbaux 2021
Consultez les procès-verbaux pour l'année 2021
Procès-verbal de la séance ordinaire du 11 janvier 2021.pdf
Procès-verbal de la séance ordinaire du 1er février 2021.pdf
Procès-verbal de la séance ordinaire du 1er mars 2021.pdf
Procès-verbal de la séance ordinaire du 6 avril 2021.pdf
Procès-verbal de la séance extraordinaire du 15 avril 2021.pdf
Procès-verbal de la séance ordinaire du 3 mai 2021.pdf
Procès-verbal de la séance extraordinaire du 10 mai 2021.pdf
Procès-verbal de la séance extraordinaire du 25 mai 2021.pdf
Procès-verbal de la séance ordinaire du 7 juin 2021.pdf
Procès-verbal de la séance ordinaire du 5 juillet 2021.pdf
Procès-verbal de la séance extraordinaire du 14 juillet 2021.pdf
Procès-verbal de la séance ordinaire du 9 août 2021.pdf
Procès-verbal de la séance d'ajournement du 23 août 2021.pdf
Procès-vebral de la séance ordinaire du 7 septembre 2021.pdf
Procès-verbal de la séance extraordinaire du 22 septembre 2021.pdf
Procès-verbal de la séance ordinaire du 4 octobre 2021.pdf
Procès-verbal de la séance ordinaire du 15 novembre 2021.pdf
Procès-verbal de la séance ordinaire du 6 décembre 2021.pdf
Procès-verbal de la séance extraordinaire du 13 décembre 2021.pdf
Procès-verbal de la séance extraordinaire du 13 décembre 2021 (2).pdf
Procès-verbaux 2020
Consultez les procès-verbaux pour l'année 2020
Procès-verbal de la séance ordinaire du 13 janvier 2020
Procès-verbal de la séance ordinaire du 3 février 2020
Procès-verbal de la séance ordinaire du 2 mars 2020
Procès-verbal de la séance extraordinaire du 17 mars 2020
Procès-verbal de la séance extraordinaire du 24 mars 2020
Procès-verbal de la séance ordinaire du 6 avril 2020
Procès-verbal de la séance ordinaire du 4 mai 2020
Procès-verbal de la séance ordinaire du 1er juin 2020
Procès-verbal de la séance d’ajournement du 8 juin 2020
Procès-verbal de la séance ordinaire du 6 juillet 2020
Procès-verbal de la séance ordinaire du 10 août 2020
Procès-verbal de la séance ordinaire du 8 septembre 2020
Procès-verbal de la séance ordinaire du 5 octobre 2020
Procès-verbal de la séance extraordinaire du 26 octobre 2020
Procès-verbal de la séance ordinaire du 2 novembre 2020
Procès-verbal de la séance ordinaire du 7 décembre 2020
Procès-verbal de la séance extraordinaire du 14 décembre 2020
Procès-verbaux 2019
Consultez les procès-verbaux pour l'année 2019 (à venir)